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Le cabinet Bierce et Kenerson accompagne ses clients pour cibler leur croissance et leur liquidité. Nous avons accumulé plus de vingt-cinq années d’expérience dans les domaines du droit des sociétés, du droit des affaires et des contrats commerciaux, des nouvelles technologies et de l’innovation.

Nous pouvons vous aider à créer ou à acquérir – et à développer – une société filiale américaine pour élargir votre champ d’action au marché américain. Nous servons les sociétés et les investisseurs en France et d’autres pays étrangers. Nos clients vont des entrepreneurs individuels aux PMEs et aux groupes multinationaux.

Droit des sociétés / Contrats Commerciaux
Nous pouvons vous aider à établir et développer une «nouvelle» entreprise aux États-Unis, que ce soit une start-up, une société filiale ou même une « joint venture » ou une holding. Nous pouvons également vous assister dans une fusion de sociétés, une acquisition ou une alliance stratégique avec une autre société. Dans notre pratique du droit des sociétés, nous nous occupons de tous les contrats et contrats nécessaires pour atteindre vos objectifs, en particulier :

  • Nous vous conseillons sur la structuration de votre nouvelle entreprise, la gouvernance interne et la gestion opérationnelle. Nous intervenons en matière de ‘due diligence’ pour les acquisitions, les fusions ou alliances communes.
  • Nos services aux entreprises comprennent la préparation des pactes d’actionnaires, des accords d’exploitation, des conventions d’actionnaires et la documentation annexe.
  • Nous vous conseillez sur les lois et politiques en matière de droit du travail, de droit social et droit de la propriété intellectuelle, et de vous aider à négocier des contrats avec les employés clés et consultants.
  • Nous vous assistons sur les contrats commerciaux avec les fournisseurs, les revendeurs, les partenaires et autres prestataires.
  • Nous fournissons un support transactionnel pour les financements, les investissements, les restructurations, recapitalisations, et des ventes d’entreprises.
  • En cas de besoin, nous intervenons pour soutenir les actionnaires et la société pour résoudre à l’amiable une « séparation ».

Nous collaborons régulièrement avec les autres conseillers du client, tels que les avocats étrangers, les comptables, les agents immobiliers, les courtiers d’assurances et les conseils financiers.

Technologie / Propriété Intellectuelle
Nous rédigeons, négocions et conseillons les clients sur une grande variété de contrats de technologie et d’externalisation de fonctions. Nous fournissons une assistance pour la négociation de l’octroi de licences (marques, brevets, nouvelles technologies, plateformes, etc.), le commerce électronique, la vie privée et la cyber-sécurité, le «cloud computing», « SaaS » (software as a service), « BPaaS » (business process as a service) et les logiciels et les applications mobiles.

  • Nous vous conseillons sur la fourniture de services informatiques, les ‘joint-ventures’, les accords de collaboration, les accords de distribution et d’autres questions relatives à la création et à l’utilisation des nouvelles technologies.
  • Nous vous conseillons sur le développement, la commercialisation et la protection de la propriété intellectuelle, les licences, l’enregistrement de marques et la protection des secrets commerciaux.
  • Nous nous occupons de la gouvernance et de la conformité, de la responsabilité et de la gestion des risques en ligne pour les entreprises commerciales et pour les entreprises qui utilisent les médias sociaux dans le cadre de leur stratégies marketing et de communication.
  • Nous conseillons nos clients sur la gestion des risques de confidentialité et de sécurité associés à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation des données personnelles des consommateurs et des employés.
  • Nous vous conseillons sur le développement, l’acquisition, l’intégration, le déploiement et la maintenance de logiciels critiques, et nous aidons les startups dans le développement, l’octroi de licences, la commercialisation et la vente de leurs logiciels.

Avocat bilingue, William Bierce est reconnu pour l’excellence de ces services par Chambers USA qui le classe parmi les meilleurs avocats new yorkais en Nouvelles Technologies et en Infogérance/Outsourcing.